Conditions Générales d'Utilisation

1. Acceptation des Conditions

Bienvenue sur le site web de Cours d'Art Dramatique Excellence. En accédant et en utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web.

2. Description des Services

Cours d'Art Dramatique Excellence propose des cours de théâtre et d'art dramatique à Paris. Notre site web fournit des informations sur nos cours, nos instructeurs, nos tarifs et nos modalités d'inscription. Nous offrons des cours pour tous les niveaux, des débutants aux professionnels. Nous proposons également des ateliers, des stages et des masterclass. Nos cours sont conäus pour développer la créativité, l'expression et la confiance en soi de nos étudiants.

3. Utilisation du Site Web

Vous vous engagez à utiliser ce site web de manière responsable et conformément à la loi. Vous ne devez pas utiliser ce site web pour des activités illégales ou nuisibles. Vous ne devez pas tenter d'interférer avec le fonctionnement du site web ou d'accéder à des informations auxquelles vous n'êtes pas autorisé à accéder. Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte et de votre mot de passe. Vous devez nous informer immédiatement si vous soupäonnez une utilisation non autorisée de votre compte.

4. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus de ce site web, y compris les textes, les images, les vidéos, les logos et les marques, sont la propriété de Cours d'Art Dramatique Excellence ou de ses concédants de licence. Vous n'êtes pas autorisé à copier, reproduire, distribuer, modifier ou utiliser ces contenus sans notre autorisation écrite préalable. Les noms de domaine, les marques et les logos figurant sur ce site web sont protégés par le droit des marques. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ces marques sans notre autorisation écrite préalable.

5. Limitation de Responsabilité

Cours d'Art Dramatique Excellence ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site web ou de l'impossibilité de l'utiliser. Nous ne garantissons pas que le site web sera disponible sans interruption ou sans erreur. Nous ne sommes pas responsables des contenus publiés par des tiers sur notre site web. Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer des contenus à tout moment et sans préavis.

6. Liens vers d'Autres Sites Web

Notre site web peut contenir des liens vers d'autres sites web qui ne sont pas sous notre contrôle. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites web et nous ne cautionnons pas les produits ou services qui y sont proposés. L'accès à ces sites web se fait à vos propres risques.

7. Modifications des Conditions Générales d'Utilisation

Cours d'Art Dramatique Excellence se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment et sans préavis. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site web. Il vous appartient de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Votre utilisation continue du site web après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles CGU.

8. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit franäais. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

9. Résolution des Litiges

En cas de litige, nous vous encourageons à nous contacter directement afin de trouver une solution amiable. Vous pouvez nous contacter par email à l'adresse litiges@artdramatiqueexcellence.fr ou par téléphone au 01 42 36 00 00. Si nous ne parvenons pas à trouver une solution amiable, vous pouvez recourir à la médiation ou à l'arbitrage. Vous pouvez également saisir les tribunaux compétents.

10. Coordonnées de l'Entreprise

Cours d'Art Dramatique Excellence
10 Rue de Rivoli
75001 Paris
Téléphone : 01 42 36 00 00
Email : contact@artdramatiqueexcellence.fr
Directrice : Isabelle Moreau
Numéro de SIRET : 12345678901234

11. Politique d'Annulation et de Remboursement

Les conditions d'annulation et de remboursement pour les cours et ateliers de Cours d'Art Dramatique Excellence sont les suivantes :

1. Annulation par l'étudiant :
   • Si l'étudiant annule son inscription plus de 30 jours avant le début du cours ou de l'atelier, un remboursement complet sera effectué, moins des frais administratifs de 50€.
   • Si l'étudiant annule son inscription entre 15 et 30 jours avant le début du cours ou de l'atelier, 50% du montant total sera remboursé.
   • Aucun remboursement ne sera effectué si l'annulation intervient moins de 15 jours avant le début du cours ou de l'atelier.
2. Annulation par Cours d'Art Dramatique Excellence :
   • Cours d'Art Dramatique Excellence se réserve le droit d'annuler un cours ou un atelier en cas de force majeure (par exemple, maladie de l'instructeur, nombre insuffisant d'inscriptions).
   • Dans ce cas, les étudiants seront intégralement remboursés.
   • Nous nous efforcerons de proposer des dates alternatives ou des cours de remplacement.
3. Procédure de remboursement :
   • Toute demande d'annulation et de remboursement doit être adressée par écrit à contact@artdramatiqueexcellence.fr.
   • Les remboursements seront effectués dans un délai de 30 jours suivant la réception de la demande.

Ces conditions sont applicables à tous les cours et ateliers proposés par Cours d'Art Dramatique Excellence. Nous vous recommandons de lire attentivement ces conditions avant de vous inscrire à un cours.

12. Code de Conduite des Étudiants

Chez Cours d'Art Dramatique Excellence, nous attendons de tous nos étudiants qu'ils respectent un code de conduite rigoureux afin de maintenir un environnement d'apprentissage positif et productif.

• Respect mutuel : Les étudiants doivent se traiter avec respect et considération, en tenant compte des différences culturelles, des opinions et des expériences de chacun. Toute forme de harcèlement, de discrimination ou d'intimidation est strictement interdite.
• Ponctualité et assiduité : La ponctualité est essentielle pour le bon déroulement des cours. Les étudiants doivent arriver à l'heure et participer activement à toutes les activités proposées. En cas d'absence, il est impératif de prévenir l'instructeur à l'avance.
• Participation active : Nous encourageons les étudiants à participer activement aux discussions, aux exercices et aux performances. L'engagement et l'enthousiasme sont des éléments clés de la réussite.
• Respect du matériel et des locaux : Les étudiants doivent prendre soin du matériel mis à leur disposition et respecter les locaux de l'école. Tout dommage causé volontairement ou par négligence devra être réparé.
• Confidentialité : Les étudiants s'engagent à respecter la confidentialité des informations partagées pendant les cours et les ateliers. Les détails personnels des autres étudiants ne doivent pas être divulgués à des tiers.
• Droit à l'image: Les cours peuvent être enregistrés à des fins pédagogiques ou promotionnelles. Si vous ne souhaitez pas apparaître sur ces enregistrements, merci de le signaler à la direction.

Tout manquement à ce code de conduite peut entraîner des sanctions, allant de l'avertissement à l'exclusion de l'école. Nous vous remercions de votre coopération pour créer un environnement d'apprentissage agréable et stimulant pour tous.